J’ai lu, il y a quelques jours et pen­dant mon démé­na­ge­ment donc impos­sible de retrou­ver qui qu’à dit ça (il me semble même qu’il y a eu plu­sieurs per­sonnes qui se sont pen­chées sur le sujet, ça fait d’ailleurs un moment que l’idée d’éclaircir mon point de vue sur ça traîne dans ma tête) un article de blog pour une modi­fi­ca­tion du droit d’auteur.

Cet article (si vous savez qui l’a écrit dites-le moi, je rajou­te­rai le lien) expli­quait en gros qu’il fal­lait réfor­mer le droit d’auteur afin de limi­ter celui-ci à 20 ans sur les oeuvres lit­té­raires (et autres) et qu’il fal­lait les trai­ter comme des bre­vets indus­triels où la pro­tec­tion est limitée.

Qu’on soit bien d’accord, l’idée de trai­ter une oeuvre de l’esprit comme un pro­duit à vendre ne me choque pas, mais ce qui me choque dans l’idée de limi­ter le droit d’auteur à 20 ans après publi­ca­tion, c’est qu’un livre (même s’il devient un pro­duit com­mer­cial, par­don, il l’est déjà ;) ) ne rap­porte jamais autant à son auteur qu’un bre­vet industriel.

Les oeuvres de l’esprit : un bien­fait pour l’humanité… mais jamais pour son auteur ?

Limi­ter les droits d’auteur à 20 ans sur une oeuvre est invo­qué par des gens qui pensent à rai­son qu’on ne peut pas gar­der pen­dant plus de cent ans des idées enchaî­nées par leurs auteurs (par 100 ans, je pense 30ans du vivant de l’auteur et 70ans post-mortem) et qu’une oeuvre publiée doit pou­voir être dif­fu­sée, uti­li­sée, réin­ven­tée sans entrave.

Je le pense aussi, mais reve­nons sur un point qui diverge entre les idées scien­ti­fiques ou les inven­tions tech­no­lo­giques et les oeuvres artis­tiques : une appli­ca­tion tech­no­lo­gique concrète est très sou­vent et rapi­de­ment mise en place, appli­quée, uti­li­sée immé­dia­te­ment après sa bre­vé­ti­sa­tion. Une oeuvre artis­tique non. Voilà la dif­fé­rence : un livre peut être décou­vert et connaître le suc­cès plus de vingt ans après son écriture.

Pre­nons le cas d’un auteur qui écrit un livre par an pen­dant trente ans. Manque de bol pour lui (ça doit être très frus­trant), il connaît le suc­cès avec son der­nier livre, le tren­tième, et obtient alors une visi­bi­lité du grand public qui lui per­met enfin de ren­ta­bi­li­ser les vingt-neufs livres pré­cé­dents (qui se ven­dront par réper­cus­sion). Il peut enfin envi­sa­ger une retraite tran­quille là où il s’est battu toute sa vie pour être lu. Sauf qu’il perd le béné­fice des dix pre­miers bou­quins qui, si on suit la logique “bre­vet” seront tom­bés dans le domaine public. Manque de bol n°2 : les cri­tiques sont una­nimes : ces dix pre­miers bou­quins sont les meilleurs… Les édi­teurs les publie­ront à leur guise sans rever­ser un cen­time à l’auteur. Encore une fois, les édi­teurs gagne­ront de l’argent sur le dos de l’auteur.

C’est pour­quoi je ne suis pas pour une limi­ta­tion du droit “après publi­ca­tion”, mais bien après la mort. De son vivant, un auteur a le droit de revoir, de retou­cher, de publier son oeuvre. Son oeuvre ! Pas les idées qu’elles contiennent ! Les idées sont volages, aucun artiste ne pourra dire “Je ne peux pas uti­li­ser cette idée parce que Machin Chose a publié un bou­quin des­sus !” c’est com­plè­te­ment idiot !
Le cubisme n’a pas été blo­qué parce que Braque avait le copy­right (sachant que Cézanne aurait pu lui récla­mer des comptes)… et a donné l’occasion à Picasso de créer et d’évoluer dans un sens bien par­ti­cu­lier. Que l’oeuvre soit cade­nas­sée par un abus de droit, c’est idiot, mais tant qu’on ne com­met pas un pla­giat, on peut créer sans que l’auteur ori­gi­nel n’ait son mot à dire. Evi­dem­ment, il faut être inven­tif et ne pas copier pour faire la même chose… il faut savoir évo­luer dans son propre sens. Mais si les auteurs sont de vrais cher­cheurs (et s’ils arguent du fait que les idées doivent ser­vices l’humanité) ils se doivent de renou­ve­ler ces mêmes idées !

Donc, pour moi, un auteur a le droit de jouir sa vie entière de rentes pécu­niaires sur ses créa­tions. C’est nor­mal : si on fait de la spé­cu­la­tion sur un artiste (pre­nez l’exemple de la pein­ture contem­po­raine), l’artiste a le droit de tou­cher une par­tie de ses reve­nus : on spé­cule sur ces oeuvres mais aussi son nom, ça s’appelle le droit de suite et ça évite que des mil­lions d’euros partent dans la poche de gens déjà riches en lais­sant l’auteur et sa famille dans la misère.

Le droit post-mortem

Le droit post-mortem, lui, est plus dou­teux. Oui, beau­coup de gens le pensent trop long, allant jusqu’à décré­ter qu’à peine l’auteur mort, le texte doive tom­ber dans le domaine public, ques­tion de décence pour ne pas se faire de l’argent sur le dos d’un cadavre.
Mais ces gens-là oublient sou­vent qu’un auteur ne meure pas tou­jours vieux et pas tou­jours riche. De plus l’éditeur a engagé des frais pour le publier, et manque de bol, l’auteur décède 3 jours après la publi­ca­tion de son livre (le plus génial qui ait jamais été écrit !) : perte sèche immé­diate et explo­sion de la spé­cu­la­tion édi­to­riale autour du bouquin.

Je pense à cela car je vois mon exemple : je suis une mère de famille, mes enfants sont petits. Si je venais à mou­rir dans l’année, je lais­se­rai un quasi-veuf (on n’est pas marié, il tou­chera rien de moi) éploré et trois orphe­lins sans le sou. Même si mon père est contre le sys­tème d’héritage, avouons que dans ces temps de crise, lais­ser 3 orphe­lins en bas-âge sans le sou pour aller jusqu’au bac ou faire leurs études selon leur choix, c’est un déchi­re­ment. Je ne peux pas comp­ter sur l’état pour pal­lier ce pro­blème (il leur versa peut-être un peu d’argent, mais vu la situa­tion actuelle vaut mieux pas y compter).

Voilà où le droit post-mortem joue : en leur lais­sant ce droit, je leur laisse une petite rente. Ok, c’est pas énorme mais c’est tou­jours ça et un moyen de me rap­pe­ler à eux, de les aider même après ma mort. Et qui sait, si j’ai un suc­cès pla­né­taire un jour, de les lais­ser à l’abri du besoin pen­dant une paire d’années. Un enfant n’a pas à se sou­cier d’argent. Evi­dem­ment, 70 ans, c’est beau­coup plus long que leur enfance ! Mais 70 ans post-mortem c’est bien sûr trop long.

Après un cal­cul très rapide, j’en suis venue à l’idée que 20 ans post-mortem était une très bonne chose : si je mour­rais demain, pen­dant les 20 pro­chaines années, mes enfants seraient (un peu) à l’abri du besoin, ce qui leur lais­se­rait le temps d’aller jusqu’au bac et de com­men­cer leurs études supé­rieurs s’il le désire. Au delà, les enfants n’en sont plus et devront trou­ver du bou­lot pour vivre (ce qui sera le cas si je ne meurs pas :P ).

Vingt ans post-mortem est un délai rai­son­nable pour ce cas extrême (et ça per­met à l’éditeur qui n’est pas véreux et a des frais, de ren­ta­bi­li­ser le der­nier livre publié la veille de ma tra­gique dis­pa­ri­tion dans le crash d’un avion de ligne dans la cor­dillère des Andes) et c’est éga­le­ment un délai suf­fi­sant pour que per­sonne ne vienne déna­tu­rer une oeuvre en sor­tant un film gore sur Petits Meurtres à Paris (avec un enquê­teur psycho-rigide qui se prend trop au sérieux comme le réa­li­sa­teur qui ne sait pas ali­gner deux plans visuel­le­ment bien construits…) ou en publiant des conden­sés de l’oeuvre en ver­sion sim­pli­fiée parce que c’est trop long et les mots sont trop com­pli­qués (faut s’adapter à son public)

Bref, 20 ans post-mortem, c’est une bonne chose (d’ailleurs ce sera le cas pour mes oeuvres, si j’oublie de faire un tes­ta­ment, je l’écris ici : le jour du 20ème anni­ver­saire de ma mort, mes textes — y com­pris ceux en CC — seront ver­sés au domaine public si la loi n’a pas changé d’ici là — et même si elle a changé mais laisse tou­jours plus de 20ans post-mortem)

Atten­tion, il s’agit bien du droit des oeuvres en elle-même et non des idées qu’on y trouve. Les idées, elles, sont libres et n’ont jamais pu être enfer­mées dans un quel­conque droit d’auteur. Faites bien la dif­fé­rence car j’ai l’impression que beau­coup de per­sonnes qui parlent droit d’auteur ne font pas cette dis­tinc­tion : le droit couvre la forme et l’intégralité de l’oeuvre, pas les idées qu’elle déve­loppe et sur­tout pas les réflexions qu’elle pousse chez les autres !

 

Partagez cet article sur:

facebook
twitter
pinterest
google
Taggé sur :        

26 avis sur “Droits d’auteur : quelques réflexions

  • 23 mai 2012 à 10 h 30 min
    Permalink

    Oui, je suis assez d’accord avec ton rai­son­nemnt. On ne ques­tionne pas l’héritage que laissent des créa­teurs et chefs d’entreprises, comme Lagar­dère, Hil­ton, Tri­gano et d’autres à leurs des­cen­dants. L’auteur à tra­vailler toute sa vie et écrire est un labeur sans fin (avec la démo­cra­ti­sa­tion de l’écriture les gens en font déjà l’expérience). Un auteur ne sera jamais aussi riche qu’un Donald Trump ou Lagar­dère ou une Madonna et il n’écrit pas pour ça. Le suc­cès vient sou­vent très tard et l’auteur est sou­vent vieux quand il com­mence à vivre de ses écrits. Ta reflexion me paraît juste.

    Répondre
    • 23 mai 2012 à 12 h 09 min
      Permalink

      > Le suc­cès vient sou­vent très tard et l’auteur est sou­vent vieux quand il com­mence à vivre de ses écrits.

      Il est aussi inté­res­sant de se poser la ques­tion : Com­bien d’auteurs gagnent des droits signi­fi­ca­tifs sur des oeuvres de plus de 20 ans ? J’ai peur qu’ils soient très rares.

      Sur ceux là, com­bien n’ont pas déjà perçu une rému­né­ra­tion consé­quente sur les 20 pre­mières années ? Ca limite à ceux qui ont eu un réel suc­cès sur des ouvrages long­temps après leur publi­ca­tion. Je suis curieux de savoir de com­bien de per­sonnes on parle.

      Il s’agit d’un équi­libre : si on parle de 20 per­sonnes et qu’en échange on bloque l’accès pen­dant des années à de mul­tiples ouvrages qui ne rap­portent plus rien mais qu’on pour­rait remettre en cir­cu­la­tion ou réuti­li­ser pour enri­chir d’autres oeuvres, ça se réfléchit

      Bon, et ce n’est pas Lagar­dère mais J.K. Row­ling est dans les 150 plus grandes for­tunes mon­diales, en moins de 20 ans :) (mais je ne suis pas cer­tain qu’il faille défi­nir l’équilibre glo­bal des droits d’auteur sur ce type de cas particuliers)

      Répondre
      • 23 mai 2012 à 13 h 21 min
        Permalink

        Cette réflexion tient sur­tout au sys­tème édi­to­rial actuel qui se base sur une rému­né­ra­tion immé­diate. C’est sans doute valable pour des ouvrages à la mode (la bit-lit en est un exemple), mais quand on parle de lit­té­ra­ture, il ne faut pas se leur­rer : les talents sont recon­nus très long­temps après l’écriture.

        Or si on base la réflexion sur la révi­sion du droit d’auteur en son­geant uni­que­ment à la ren­ta­bi­lité com­mer­ciale immé­diate et sur le fonc­tion­ne­ment pure­ment lucra­tif de l’édition actuelle, on ne devrait rien faire : il faut regar­der ce qui arri­vera à l’avenir pour déci­der d’un chan­ge­ment légis­la­tive aussi grand.
        Si on sup­prime la ren­ta­bi­lité à très long terme, on risque de voir com­plè­te­ment dis­pa­raître la créa­tion et la recherche lit­té­raire et donc de réduire la qua­lité de la lit­té­ra­ture grand public à l’avenir (qui fait suer beau­coup de gens, mais l’art fonc­tionne ainsi : inno­va­tion quasi-élitiste -> temps -> impré­gna­tion de la lit­té­ra­ture moins éli­tiste -> beau­coup plus de temps -> chan­ge­ment pro­fond de la lit­té­ra­ture en géné­rale, hors l’innovation quasi-élitiste est per­mise parce que les édi­teurs savent qu’ils ren­ta­bi­li­se­ront à long terme, voire en post-mortem ! c’est cynique, mais c’est la réalité !)

        Répondre
        • 23 mai 2012 à 15 h 36 min
          Permalink

          Donc toute la ques­tion devient de savoir si le cas posé (ventes non signi­fi­ca­tives pen­dant 20 ans mais signi­fi­ca­tives par la suite) n’est pas anec­do­tique. On a des exemples nombreux?

          Répondre
          • 28 mai 2012 à 8 h 14 min
            Permalink

            Oui, pas mal. Nombres d’auteurs autour de moi touchent des petites sommes de livres anciens (nou­velle tra­duc­tion, poche, nou­velle édi­tion, adap­ta­tion au théâtre, ventes…). Ce n’est pas grand chose, par­fois quelques dizaines d’euros pour un livre. Mais figu­rez vous que pour nombres d’auteurs quelques dizaines d’euros + quelques dizaines d’euros+ … etc ça fait un vrai plus dans le contexte d’une exis­tence modeste.
            Mais c’est dif­fi­ci­le­ment ima­gi­nable pour des salariés.

    • 23 mai 2012 à 12 h 47 min
      Permalink

      Je pars du prin­cipe : un auteur pour vivre doit publier beau­coup et régu­liè­re­ment, c’est la “rente” cumulé de ses oeuvres qui finit par le faire vivre (et non un suc­cès d’un seul bou­quin en une vie). Il est évident dans ce cas qu’on ne peut pas limi­ter à 20ans après publi­ca­tion un droit pécu­niaire sur l’oeuvre, elle doit cou­vrir toute la vie de l’auteur (vu qu’en plus, il risque bel et bien de ne jamais tou­cher de retraite… c’est une sorte d’assurance retraite) et qu’il lui faut en faire son métier, c’est à dire publier, écrire, publier, écrire toute sa vie pour y parvenir…

      Répondre
      • 23 mai 2012 à 15 h 07 min
        Permalink

        Un ingé­nieur, un ouvrier, n’importe quel sala­rié doit tra­vailler beau­coup et régu­liè­re­ment pour vivre, pour­tant à sa mort sa famille ne touche rien non plus. Et quand il arrête de tra­vailler s’il n’a pas cotisé il ne tou­chera rien. Vous pou­vez très bien coti­ser pour une caisse com­plé­men­taire et prendre une assu­rance vie pour votre famille en cas de décès, c’est ce que font toutes les autres tra­vailleurs indé­pen­dants. Pour­quoi vous vou­driez que cela soit dif­fé­rent pour vous ?
        Et le paral­lèle avec les bre­vets… je passe sur votre mar­chan­di­sa­tion abjecte de l’art, il faut de tout pour faire un monde.

        Répondre
        • 28 mai 2012 à 10 h 40 min
          Permalink

          Oui, mais les tra­vailleurs indé­pen­dants sont payés, cotisent, etc. en fonc­tion des efforts four­nis ! Pre­nons un déco­ra­teur d’intérieur (métier à la mode, ce n’est qu’un exemple) : il est payé soit avant réa­li­sa­tion des tra­vaux, soit dans les mois (3 max) après comme n’importe quel tra­vailleur indé­pen­dant. Un auteur écrit, publie (ça lui prend des mois) et attend par­fois des années avant de ren­ta­bi­li­ser le tra­vail fourni (s’il le ren­ta­bi­lise jamais !).
          On peut alors par­tir sur l’idée “si c’est pas un métier ren­table autant arrê­ter”. Oui, sauf que dans ce cas, on va se retrou­ver avec des auteurs ama­teurs et adieu la qua­lité. Je milite pour que le métier d’auteur soit reconnu comme un réel métier (comme n’importe quel métier artis­tique) et pas comme un truc de pas­sionné (j’ai rien contre les ama­teurs pas­sion­nés, mais il y a une dif­fé­rence entre ama­teur et professionnel)

          Je cotise pour ma retraite, comme tous les auteurs (enfin, quand l’URSSAF réglera ses pro­blèmes, mais ça, c’est un pro­blème admi­nis­tra­tif que n’importe quel indé­pen­dant peut ren­con­trer), je cotise à l’assurance mala­die, mais c’est en fonc­tion de ce que je gagne et non du bou­lot fourni !
          Mon homme paye une assurance-vie pour nous deux. Mais lui, il peut la payer, moi, je ne gagne pas assez pour ça (j’ai la chance d’être sou­te­nue mais c’est son bou­lot à lui qui assu­rera l’avenir de mes enfants pas le mien, il y a quelque chose d’injuste là dedans)
          Dans le sys­tème de rému­né­ra­tion actuel des auteurs (et là, il fau­drait sans doute revoir tout cela) un auteur n’est pas payé comme un indé­pen­dant (en fonc­tion du temps passé ou de la pres­ta­tion four­nie) ou comme un sala­rié (à l’heure) mais au pour­cen­tage (très faible) des ventes qui peuvent mettre des années à atteindre un seuil ren­table (sans parlé du fait de com­men­cer à être payé presque 2ans après publi­ca­tion).
          Si les édi­teurs s’y retrouvent sur le nombre, les auteurs, eux, non.
          Il faut com­prendre qu’un auteur (s’il est payé en rever­se­ment droit d’auteurs) est “assi­milé sala­rié” c’est à dire qu’il a la sécu d’un sala­rié (s’il gagne assez pour avoir le sta­tut, je me pose la ques­tion de savoir com­bien d’auteurs en France atteignent ce sta­tut sans bou­lot sala­rié à côté) mais qu’il n’a pas le salaire d’un sala­rié.
          S’il est, comme moi, indé­pen­dant (oui, je suis tra­vailleuse indé­pen­dante en auto-entrepreneur) est bien il a le sta­tut indé­pen­dant (et niveau sécu sociale, c’est net­te­ment moins avan­ta­geux, sur­tout niveau mater­nité — oui, un cas par­ti­cu­lier encore, mais si on ne se base que sur des “géné­ra­li­tés”, on loupe for­cé­ment des trucs…)

          Actuel­le­ment en France, un auteur peut espé­rer vivre de son bou­lot parce qu’il a un droit ad vitam sur ses oeuvres ! Limi­ter à 20ans, il faut dans ce cas chan­ger la tota­lité du sys­tème de rému­né­ra­tion des auteurs et de fonc­tion­ne­ment des mai­sons d’éditions (et com­men­cer par revoir le sys­tème d’à-valoir pour le trans­for­mer en achat obli­ga­toire de droit d’exploitation…)
          On ne peut pas revoir le droit d’auteur sans revoir fon­da­men­ta­le­ment tout le sys­tème car un auteur a le droit de vivre (mal) de ses oeuvres.
          Mais là, bon courage !

          Répondre
  • 23 mai 2012 à 10 h 55 min
    Permalink

    Moi, ce qui m’ennuie, c’est que si l’auteur a un carac­tère de cochon ou que ses héri­tiers se prennent pour des gérants de Mou­lin­sart SA cré­tins, l’oeuvre sera mal ou peu voire pas publiée, mal gérée, ou gérée pour un pro­fit maxi­mal au détri­ment de l’intérêt général.

    Ne peut-on pas envi­sa­ger de sépa­rer droit d’auteur, qu’on ferait durer aussi long­temps qu’on veut, de droit d’usage ? Décré­ter qu’au bout de x années après son dépôt, une oeuvre devient libre d’usage en échange de royal­ties ?

    Répondre
    • 23 mai 2012 à 12 h 51 min
      Permalink

      C’est pas tant le carac­tère de cochon de l’auteur (après tout s’il ne veut pas qu’on le lise tant pis ! c’est lui le per­dant :P ) mais plu­tôt les droits acquis par les édi­teurs qui font une sorte de réten­tion de cer­taines oeuvres : ces­sant de les dis­tri­buer mais ne ren­dant pas les droits aux auteurs ce qui rend la situa­tion de ses der­niers inte­nables… Mais là, on devrait par­ler d’abus de droits d’éditeur
      Pour moi, c’est un pro­blème que l’auteur doit évi­ter en impo­sant des contrats à durée limi­tée (3–5-10ans — ce qui per­met de récu­pé­rer son texte si l’éditeur ne le valo­rise pas assez) ça existe, il ne faut pas hési­ter à négo­cier ! De plus, ça prouve que l’auteur a conscience qu’il ne doit pas faire confiance aveugle à un édi­teur, ce sont ses reve­nus qui sont en jeu.

      Répondre
  • 23 mai 2012 à 11 h 59 min
    Permalink

    Si je vous lis, le post-mortem est là s’il y a mort pré­ma­tu­rée. Est-ce que “mort de l’auteur ou 20 ans après publi­ca­tion, le plus tard des deux” ne résout pas mieux la pro­blé­ma­tique que “mort de l’auteur + 20 ans” ?

    D’autant que l’argument de la mort pré­ma­turé a aussi une limite : il est valable pour tous les métiers mais on ne pro­pose pas à l’ouvrier mort pré­ma­tu­ré­ment de conti­nuer son salaire pen­dant quelques années. Pour­tant lui aussi peut avoir des enfants en bas âge et être bien pauvre. L’analogie s’arrête là parce que notre ouvrier touche une rému­né­ra­tion directe contrai­re­ment à l’auteur qui touche en dif­féré par rap­port à son tra­vail, mais ça mérite d’être quand même pensé parce que si tout le monde veut aider les petits enfants dans le besoin, on ne doit pas ren­ver­ser l’équilibre glo­bal pour faire une spé­ci­fi­ci­tés aux enfants d’auteur non plus. Tout est dans l’équilibre (tou­jours dif­fi­cile à trouver)

    Après il y a une chose qui me chif­fonne quand même dans la réflexion. L’argumentation est basée sur les besoins de l’auteur. C’est nor­mal et com­pré­hen­sible, mais ce droit d’auteur doit être un équi­libre entre l’auteur et la société. Ne pas avoir des argu­ments pour les deux dans le billet laisse pen­ser qu’on n’a pas pris en compte toute la question.

    Merci de ce billet, ça donne un peu plus de lumière

    Pour les liens peut être
    http://n.survol.fr/n/ramener-le-droit-dauteur-de-70-a-20-ans
    ou http://www.actualitte.com/dossiers/monde-edition/tribunes/ramener-le-droit-d-auteur-de-70-a-20-ans-1729.htm
    ou http://politiquedunetz.sploing.fr/2012/05/la-reforme-du-droit-dauteur-selon-le-piratpartiet-suedois-au-parlement-europeen/

    Répondre
    • 23 mai 2012 à 13 h 11 min
      Permalink

      Non, je pense qu’il faut un post-mortem même en cas de mort non pré­ma­tu­rée.
      Là, c’était un cas extrême : 20ans, ça couvre l’enfance d’un bébé qui vient de naître (ou va naître si Mon­sieur meurt avant la nais­sance par exemple), mais ça laisse aussi le soin aux ayants-droits et édi­teurs de ren­ta­bi­li­ser les inves­tis­se­ments et sur­tout de mora­le­ment gar­der un droit de regard sur l’image qu’on donne de l’oeuvre et de l’auteur. On évite des dérives com­mer­ciales et la “peo­po­li­sa­tion” qui est vite arrivé dans notre société.

      Un sala­rié a un salaire fixe qui tombe tous les mois en fonc­tion des heures pas­sées au bou­lot. Un auteur attends plu­sieurs années avant que son labeur soit rétri­bué, la com­pa­rai­son pour­rait être valable si l’auteur était payé men­suel­le­ment en fonc­tion du tra­vail fourni, ce qui n’est pas le cas. Il est nor­mal qu’une veuve ou qu’un héri­tier récu­père l’argent que le mort a gagné à la sueur de son front, même si celui-ci ne vient que quelques années après sa mort.

      Pour l’auteur et la société, je ne vois pas le pro­blème : son texte est dis­po­nible dès qu’il est publié. Je pars du prin­cipe qu’actuellement, avec le numé­rique, toutes les oeuvres peuvent être dis­po­nibles partout/pour tous (si l’auteur le sou­haite) et qu’elles le seront vu qu’on est pas à l’abri du pira­tage et que c’est inévi­table. L’accessibilité à l’oeuvre n’est plus une ques­tion de moyen d’éditeurs : je pense en terme d’auteurs vivants et écri­vant là main­te­nant et dans les années à venir, pas pour les oeuvres écrites il ya dix ou quinze ans ! Je vois l’avenir, pas les petits pro­blèmes actuels (ou les tra­duc­tions mal faites et bou­clés par des ayants-droits rapiats)

      On pour­rait évi­dem­ment envi­sa­ger la solu­tion “passé X années, la dif­fu­sion est libre mais sujette à royal­ties obli­ga­toire” mais le post mor­tem me parait essen­tiel car il met une dis­tance entre la vie de l’auteur et l’usage com­plè­te­ment libéré de son oeuvre. 10ans c’est limite (peut-on vrai­ment prendre du recul en 10ans ? sachant qu’il y a encore des gens qui ont connu l’auteur et pour­ront “régler des comptes”) Je parle de l’oeuvre, pas des idées ou des concepts qu’elle véhi­cule. Une oeuvre est désor­mais acces­sible : si elle ne l’est pas, c’est la faute de l’auteur. Vu que je n’ai jamais été contre le pira­tage (quoique il y a pira­tage et pira­tage…), pour moi, la ques­tion de l’accessibilité d’une oeuvre en se pose pas : si elle n’est pas dis­po­nible léga­le­ment, elle le sera illé­ga­le­ment un jour ou l’autre (sur­tout si la société estime que c’est une oeuvre à diffuser)

      Répondre
    • 28 mai 2012 à 8 h 20 min
      Permalink

      je les aime bien les gens du PP, mais il y a une hypo­cri­sie à s’attaquer slt au droit d’auteur. Pour­quoi s’arrêter là ? C’est un pro­blème de civi­li­sa­tion. La culture devrait être acces­sible à tous. Mais aussi la nour­ri­ture et le loge­ment, le tra­vail (et la paresse). Il y a une timi­dité poli­tique dans le pro­gramme du PP, qui est problématique.

      Répondre
      • 28 mai 2012 à 10 h 52 min
        Permalink

        Comme je le disais : s’attaquer au droit d’auteur c’est bien (et popu­laire pour la majo­rité des gens car, dans les faits, peu de per­sonnes sont concer­nées par le côté ren­ta­bi­lité finan­cière du droit d’auteur), mais il faut dans ce cas réflé­chir plus lar­ge­ment. Le droit d’auteur actuel est basé sur le sys­tème de rémunération/fonctionnement de l’édition actuel afin de ne pas trop léser les auteurs qui se battent depuis le dix-huitième siècle pour vivre de leur tra­vail.
        Avoir une logique com­mer­ciale (et capi­ta­liste en fait) pour une vision pure­ment “consom­ma­trice”, c’est ne voir qu’une par­tie du pro­blème : la refonte com­plète du sys­tème édi­to­rial actuel.
        Il semble que sur ce coup, le PP ne s’intéresse qu’à la par­tie grand public (et donc popu­laire… mais c’est un parti poli­tique donc à quoi s’attendre de plus ?) du problème.

        Répondre
  • 23 mai 2012 à 12 h 07 min
    Permalink

    @paumadou : il s’agit peut-être de la tra­duc­tion du texte du vice-président du Parti Pirate sur Actualitté :

    http://www.actualitte.com/dossiers/monde-edition/tribunes/ramener-le-droit-d-auteur-de-70-a-20-ans-1729.htm

    Ce qui est gênant dans son rai­son­ne­ment, c’est qu’il décrète que si au bout d’un cer­tain temps (20 ans), l’œuvre n’est pas ren­table, alors toute pro­tec­tion doit dis­pa­raître. Alors que l’on pour­rait très bien ima­gi­ner que l’auteur reprenne ses droits au bout de ces 20 ans et exploite son œuvre comme il l’entend (et avec un autre édi­teur s’il le souhaite).

    @chris : entiè­re­ment d’accord sur ce point : que des enfants puissent exploi­ter (70 ans, tem­po­rai­re­ment) des œuvres de leur mère semblent mora­le­ment scan­da­leux, mais héri­ter d’une mai­son ne pose aucun problème.

    @Vania : la loi fran­çaise pré­voit le cas d’abus notoire dans l’usage ou le non-usage du droit de divul­ga­tion de la part des héritiers.

    Répondre
    • 23 mai 2012 à 13 h 13 min
      Permalink

      Le pro­blème est jus­te­ment qu’un édi­teur peut “blo­quer” la dif­fu­sion d’un texte pen­dant 20ans (pas de promo, très peu de pré­sence en librai­rie, pas d’envoi de presse…) pour attendre le délai de 20ans et le dif­fu­ser en masse après pour n’avoir rien à payer à l’auteur (qui se fait déjà bien avoir par beau­coup d’éditeurs peut scru­pu­leux)
      Même si l’oeuvre est alors libre, le temps qu’elle soit copiée et dif­fu­sée, il aura fait son beurre.

      Répondre
      • 23 mai 2012 à 15 h 43 min
        Permalink

        Ce cas j’ai beau­coup de mal à y croire. Ça implique que l’éditeur accepté de lais­ser pas­ser sa période de mono­pole et accepté de ne pro­mou­voir réel­le­ment le livre que quand il devient libre et que n’importe quel concur­rents peut le dif­fu­ser aussi, éven­tuel­le­ment gra­tui­te­ment. Ce serait un non sens économique.

        Si on parle papier ça veut dire aussi que l’éditeur a conti­nué à édi­ter le livre pen­dant 20 ans (peu pro­bable si le livre ne se vend pas et n’a pas été promu) sono l’auteur aurait récu­péré ses droits pour aller ailleurs.

        Sur numé­rique cela vou­drait dire que l’auteur a accepté une exclu­si­vité de 20 ans sans enga­ge­ment de l’editeur: ne + jamais+ faire ça en numérique

        Même pour l’éditeur, la ren­ta­bi­lité ou non elle se voit sur 20 ans, les cas excep­tion­nels sont des excep­tions, pas dans le modèle (ou alors des auteurs/titres déjà etablis)

        Répondre
        • 23 mai 2012 à 18 h 20 min
          Permalink

          (désolé pour la forme, j’aurai du me rete­nir et ne pas répondre via télé­phone, le résul­tat est fran­che­ment mauvais)

          Répondre
  • 25 mai 2012 à 14 h 09 min
    Permalink

    Ce billet est très ins­truc­tif, mais je n’adhère guère aux argu­ments qui y sont pré­senté.
    Déjà parce que l’auteure part de cas par­ti­cu­liers (voir très par­ti­cu­liers) pour en conclure des géné­ra­li­tés. Ce genre de rai­son­ne­ment me gène.
    De plus, j’objecterai, pour le cas par­ti­cu­lier de l’auteur qui meure pré­ma­tu­ré­ment et qui ren­contre sou­dai­ne­ment le suc­cès com­mer­cial, que si l’éditeur s’en trouve lésé, c’est bien triste, mais c’est pas bien grave. En effet, contre ce genre de “risque” notre société a inventé l’”assurance” ! Charge à l’éditeur de bien se couvrir.

    Je recon­nais tout de même à l’auteure le fait d’avoir sou­levé de per­ti­nents argu­ments sur la pro­tec­tion à vie de l’œuvre. Je suis plus par­ti­san de la pro­tec­tion rac­courci à 20~25ans (les argu­ments au des­sus me convainquent), mais elle aura eu le mérite de me faire voir le pro­blème sous un jour nouveau.

    Répondre
    • 28 mai 2012 à 10 h 45 min
      Permalink

      J’y pré­sente des cas par­ti­cu­liers (extrêmes) pour envi­sa­ger un peu tous les cas de figures. Mais on peut dis­cu­ter long­temps sur “tous les cas de figures pos­sibles”:
      Il y aura tou­jours des gagnants et des perdants.

      On ne peut pas tirer des notions géné­rales d’une idée géné­rale, et for­cé­ment mau­vaise puisque basée sur quoi ? Il faut des exemples concrets pour obte­nir la géné­ra­lité… bon, je m’embrouille… En gros, il faut des cen­taines de cas “par­ti­cu­liers” pour défi­nir la géné­ra­lité et là, je ne peux pas expo­ser toutes les situa­tions hypo­thé­tiques dans un article de blog (ce n’est d’ailleurs pas le lieu pour ça, ici, je dégros­sis des idées, à vous de réflé­chir à vos cas par­ti­cu­liers à vous et de son­ger à d’autres solu­tions ;) )

      Répondre
    • 28 mai 2012 à 10 h 54 min
      Permalink

      Aussi pour ce qui concerne l’assurance : ins­ti­tu­tion­nel­le­ment, elle existe puisqu’actuellement, l’oeuvre conti­nue de rému­né­rer la famille 70ans après la mort de l’auteur ! Je ne connais aucune assurance-vie qui paye aussi long­temps après la mort d’un sous­crip­teur ;)
      Ma solu­tion est plus soft que celle pro­po­sée par le parti pirate, mais elle n’est pas far­fe­lue juste moins exces­sive que celle actuel­le­ment en place.

      Répondre
  • 28 mai 2012 à 17 h 41 min
    Permalink

    contre ce genre de « risque » notre société a inventé l’ »assu­rance » ! Charge à l’éditeur de bien se cou­vrir.“
    Il y a une mécon­nais­sance totale du sujet. Il n’y a pas d’assurance pour ça.
    La seule ques­tion c’est com­ment vivre ensemble en une cer­taine har­mo­nie.
    Ensuite il fau­drait dis­tin­guer les inté­rêts des édi­teurs et ceux des auteurs qui ne sont pas for­cé­ment les mêmes. Il fau­drait dis­tin­guer les inté­rêts des gros ven­deurs, et des mid-list, et des petits ven­deurs.
    Plus lar­ge­ment, il faut poser la ques­tion de la rému­né­ra­tion des artistes (mais pas seule­ment : aussi des sta­giaires, tiens, des chô­meurs, des pré­caires, de mes potes qui bossent et qui n’ont pas de congés mala­die). Les artistes ont dans leur grande majo­rité des exis­tences de pré­caires.
    Il faut que les auteurs soient cor­rec­te­ment rému­néré. Alors licence glo­bale pour­quoi pas, ou autre, mais ça mérite réflexion. Il me semble qu’un droit d’auteur qui dure dix ou vingt ans après la mort de l’auteur est une chose rai­son­nable. Le pro­blème est que l’industrie du droit d’auteur (Mickey et com­pa­gnie qui ont fait pas­ser des lois allon­geant la durée du droit d’auteur aux USA), les groupes cultu­rels (qui se servent du fait qu’ils vendent des livres, des disques, des films, pour ser­vir leur appé­tit capi­ta­liste) décré­di­bi­lisent le droit d’auteur noble (oui qui est le fruit du com­bat des auteurs contre les libraires édi­teurs). J’aimerai que les com­men­ta­teurs fassent la nuance entre les patrons d’entreprises cultu­relles et les artistes/auteurs (quand les patrons des stu­dios et des mai­sons de disque disent qu’ils veulent pro­té­ger le droit d’auteur, ils ne le font pas pour les auteurs:-) ). S’il vous plaît :-) Alors je pense qu’il y a un vrai tra­vail d’éducation à faire, car des artistes qui vivent chi­che­ment (ou pas) ont peur (les médias sont doués pour créer ça), du pira­tage etc (donc sont pour les DRM par exemple et Hadopi). Nous sommes pas mal d’auteurs et d’artistes à être contre les DRM, hadopi, pour une durée du droit d’auteur plus limi­tée, et même nous sommes pour le pira­tage quand il s’agit de gens qui n’ont pas les moyens d’acheter les oeuvres.
    Allons plus loin : remet­tons en cause Google aussi. Fai­sons nos recherches sur ixquick ou duck­duckgo. Ouvrons un email sur rond­cube ou opéra.
    Je suis pour le par­tage, c’est une idée très belle. Mais je suis scep­tique quand on nous dit que ça ne concerne que les artistes et les auteurs. Non, c’est un pro­jet de société, soyons logiques. Por­tons ce com­bat :-) J’ai l’impression que le Parti Pirate est un parti com­mu­niste (au sens non sta­li­nien du terme, disons noble­ment com­mu­niste), et qui hésite à aller au fond des choses. Dom­mage. On a besoin d’idéalistes et d’utopistes pas rai­son­nables. C’est eux qui font chan­ger le monde. Le pira­tage est une belle phi­lo­so­phie, une belle tra­di­tion phi­lo­so­phique, fémi­niste par­fois. Le Parti Pirate semble un peu timoré en com­pa­rai­son, et son nom pas tout à fait mérité :-)

    Répondre
    • 29 mai 2012 à 8 h 44 min
      Permalink

      Il n’y a effec­ti­ve­ment pas encore d’assurance pour ca. Pas plus qu’il n’y a de durée légale du droit d’auteur rai­son­nable. Ne sommes nous pas ici pour dis­cu­ter d’idées, de pro­jets ? Nous avan­çons for­ce­ment des choses qui n’existent pas encore. Et assu­rer une perte poten­tiel avec un sys­tème d’assurance comme cer­tains “artistes” assurent leur voix ou cer­tains man­ne­quins leur jambes. Les mai­son de disques pour­rait s’assurer contre un risque de mort pré­ma­turé de leur pou­lain. Une sorte d’assurance vie quoi.

      Pour conclure, selon mon avis très per­son­nel, la culture devrait être acces­sible gra­tui­te­ment pour tous ; c’est un bien com­mun de l’humanité. Reste l’épineux pro­blème de la rému­né­ra­tion indis­pen­sable des créa­teurs (pre­mier pro­blème qui rému­né­rer, deuxième pro­blème, sur quelle base cal­cu­ler la rémunération).

      Répondre
  • 28 mai 2012 à 17 h 42 min
    Permalink

    hé des zom­bies bre­tons, je vais aller voir de plus près, ça m’intéresse.

    Répondre
  • 30 mai 2012 à 16 h 50 min
    Permalink

    Bel article ! C’est tout à fait mon rai­son­ne­ment aussi. :)

    Répondre

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Vous pouvez utiliser ces balises et attributs HTML : <a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <strike> <strong>